Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site e-ressources.net l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Nom commercial : e-ressources.net

Forme juridique : Entreprise individuelle

Adresse : Celles-sur-Belle, 79370, Deux-Sèvres, France

N° SIRET : 534 233 234 00028

Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Contact : Formulaire de contact

Hébergement

Le site e-ressources.net est hébergé par : IONOS
Adresse : 1&1 IONOS/UNETUN/UN-ET-UN/1ET1/ONEANDONE/ONE-AND-ONE 7 PLACE DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES
Site web : https://www.ionos.fr/

À compléter avec les informations de votre hébergeur (OVH, Netlify, Gatsby Cloud, etc.)

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site — textes, graphismes, logo, images — est la propriété exclusive de e-ressources.net, sauf mention contraire expresse. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.

Données personnelles et RGPD

Ce site ne collecte aucune donnée personnelle à des fins commerciales. Les informations transmises via le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, message) sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont jamais transmises à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous via le formulaire de contact.

Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies à des fins publicitaires ou de traçage. Des cookies techniques peuvent être déposés pour assurer le bon fonctionnement du site. Ils ne collectent aucune donnée personnelle identifiable.

Limitation de responsabilité

e-ressources.net s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur des informations diffusées. e-ressources.net décline toute responsabilité pour tout dommage résultant de l'utilisation de ce site ou des informations qu'il contient.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers des sites tiers. e-ressources.net n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : février 2026